Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 546 résultats pour ""STAM""
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 5·fr
    ...1er janvier 1968 Mohamed Salah Stambouli, à compter du 1er janvier...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 12·fr
    ...Salem ben Ali, dit « Stambouli »; Au Sud : la rue Es-Souahel. Le ...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 12·fr
    ...pirituelle féconde, œuvrant constamment pour le bien de l'humanité...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 5·fr
    ...terdiction et émancipation - testament - donnation - état civil - ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 4·fr
    ...ations périodiques, ouvrages, estampes, gravures, cartes postales ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 16·fr
    ...étampage, estampage, matrigage c) Enlèvement de matière : choix d...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 7·fr
    ...e la fondation Haj Hamda dit « Stambouli », sise à Tunis, se compo...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 23·fr
    ...f) d'inviter instamment toutes les parties à verser promptement le...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 18·fr
    ...Ces voitures doivent être constamment maintenues en bon état de pr...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 29·fr
    ... communications et porter une estampille de conformité. Les norme...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 18·fr
    ... des mentions qui y figurent (estampille et étiquetage) pour s'ass...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 11·fr
    ...sant en vertu d'une donation testamentaire faite à son profit par ...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 21·fr
    ...— Soit par la présentation des certificats nominatifs pour estampi...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 5·fr
    ... 1er juin 1974 Mahmoud Ben Ali Stambouli, à compter du 1er juin 19...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 7·fr
    ...La forme du testament est soumise à la loi nationale du testateur ...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 34·fr
    ...Habib Stambouli ou R. 58.763. - Au Nord-Ouest : Younès Bou Ghattas...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 8·fr
    ...Par estampage doivent être indiquées la mention Tunisie, la lettre...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 5·fr
    ...2 (2e hadith du chapitre des testaments); 5° Hadiths 316 (2e hadit...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 41·fr
    ...onnecticut, 77 Havemeyer Lane, Stamford, Etat de Connecticut U.S.A...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 17·fr
    ...Héritiers Abdessalem Stambouli sur partie et sur le restant Hassin...