...— Dénomination — Circonscription Territoriale** 1°) La coopérativ...

...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...

...e 1979 Page 2423 # SECTEURS TERRITORIAUX ## Arrêté du Ministre d...

...ns de chef de la subdivision territoriale des télécommunications d...

...ommission pour les élections territorialement compétente, rédigées...

...- Gouvernorat ou commune territorialement compétente | Dans les 24...

...s de l'inspection du travail territorialement compétente ou la dir...

...nt nomenclature des secteurs territoriaux relevant de quelques dél...

...— Les délégations et les secteurs territoriaux du gouvernorat de N...

...é hors de la circonscription territoriale de la délégation où rési...

...n 2010, fixant la compétence territoriale des centres régionaux de...

...spection médicale du travail territorialement compétentes. Art. 1...

...e déclaration au gouvernorat territorialement concerné. L’Agence F...

...al au développement agricole territorialement compétent qui compre...

...Et ce, dans la limite de sa compétence territoriale. Art. 2. - Le...

...- La division de l'inspection du travail et de conciliation territ...

...Article premier - Sont modifiées, les limites territoriales de la ...

...Gouvernorat territorialement compétent Adresse : Le siège du gouve...

...l'office national de l'huile territorialement compétent. | | Eta...

...dans le cadre de son ressort territorial, les décisions d'octroi d...