Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 109 résultats pour ""303""
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 30·fr
    ...e Nabeul d'une contenance de : 303 m2 environ. Le requérant décla...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 32·fr
    ...s suivants : Au Nord-Est : R. 30302. Au Nord-Ouest : Rue Limousi...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 24·fr
    ...x le 5/9/2017, quittance n° M053039, enregistrement n° 17201689, i...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 38·fr
    ... Sousse le 4/10/2018 sous n° 18303137 quittances n°048700. Mr Lotf...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 38·fr
    .../RAM, registre de commerce B03130312011, la totalité du fonds de c...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 24·fr
    ...I) le 18/10/2011 sous le n° D273032009, il a été décidé : - La ce...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 21·fr
    ...06, n° M007175, quittance n° 0630396, Monsieur Mokhtar Mamoughli a...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 29·fr
    ...En vertu d'un jugement personnel (pension alimentaire) n° 303 rend...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 58·fr
    ... enregistré 30/12/2002 sous n°63033 reçu n°2404552 et qui a été si...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 3·fr
    ...sous le numéro 08003000513201133036. Délai de souscription : 20 j...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 11·fr
    ...5, rue 3034, hay Hlal, Tunis. Sujet : Une association sociale éduc...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 41·fr
    ...CIN 04183035. Avocat poursuivant : Maître Kasdalla Naceur avocat ...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 28·fr
    ...ssion de confiscation n°302 et 303 en date du 28/6/2011 ont été co...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 11·fr
    ...014303L/A/M/000 Suivant le procès-verbal de la réunion de l'assem...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 47·fr
    ...egistre foncier sous le numéro 3036 Gafsa sise à El Metkides Gafsa...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 49·fr
    ...ba le 08-12-2011 sous le n°11203035, quittance n° M 057849, Monsie...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 23·fr
    ...B0313032008 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 74·fr
    ...de l'énergie, Vu le décret 93-303 du 1er février 1993 fixant les ...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 17·fr
    ...nstance de Sfax sous le n° D081303297 du 21 octobre 2008, il a été...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 49·fr
    ...2012T04303VEPA1 --- ## Vente aux enchères publiques sur saisie i...