Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 55·fr
    ...e 155 m2, ainsi que les parts indivises rattachées au bien et un p...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 35·fr
    ...le CNSS 00226670-78 les parts indivises leurs appartenant dans le ...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 51·fr
    ...avec les surfaces communes et indivises avec l'appartement voisin ...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 26·fr
    - Approbation des états financiers individuels et des états financ...
  • Annonces Légales·2024 / N°129·page 9·fr
    ...112 m²) avec toutes les parts indivises dans les parties communes,...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 3·fr
    ...88 la totalité de leurs parts indivises du fonds de commerce de ve...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 51·fr
    ...e 5 N°722 constitué des parts indivises revenant à Mr Mohamed El H...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 24·fr
    ...Le 1/6 indivis d'un terrain nu d'une superficie totale de 2ha 68 a...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 48·fr
    ...annonce la vente de la moitié indivise d'un fonds de commerce (Res...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 58...
  • Annonces Légales·2021 / N°001·page 11·fr
    ...nce tient lieu de convocation individuelle. 2020R02841SANB3 --- ...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 36·fr
    ...- La présentation de la convocation individuelle et de la carte d'...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 37·fr
    ...Par sixième entre eux, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 26·fr
    ...ul de toutes les quatre parts indivises revenant à Monsieur Habib ...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 20·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 15·fr
    ...3- Approbation des rapports annuels et des états financiers indivi...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 20·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels de la SNMVT et con...
  • Annonces Légales·2019 / N°027·page 14·fr
    ...rficie de 143 m² et les parts indivises de 122,589/10000 constitua...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 36·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 14·fr
    ...Ce sont des parts indivises de l'immeuble immatriculé objet du T.F...