Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 8·fr
    ...Sont abrogées les dispositions du premier et deuxième chapitres du...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 5·fr
    ... demande de participation sur papier libre accompagnée des pièces ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 27·fr
    ...ve et d'observation, réflexes rapides, exactitude; B. — Tâches 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 9·fr
    ...Chapitre III Organisation administrative Art. 8. - Le conseil d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 2·fr
    ...on d'article, une situation récapitulative, au dernier jour du moi...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 16·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre, 2) une cop...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 171·fr
    ...ition physique et la kinésithérapie. Le chef de l'unité des consu...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 7·fr
    ...avis, déposer une demande sur papier libre correspondant à leurs b...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 28·fr
    ...mmercial, ou de participer au capital ou à l'activité d'une entrep...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 13·fr
    ...— Les demandes d'admission à concourir, établies sur papier libre,...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 4·fr
    ...# Chapitre 3 ## Dispositions diverses ## Contribution des organi...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 24·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre 2) une copi...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 7·fr
    ...ise et les participants à son capital en vertu du présent code dan...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 13·fr
    ...1) Une demande de candidature établie sur papier libre, 2) Une cop...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 11·fr
    ...## CHAPITRE II ## l'Organisation de l'apprentissage ART. 9. — L'...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 32·fr
    ...Au capital de 120.000 Dinars Siège Social Sakiet Edayer - Sfax Me...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 3·fr
    ...- Le capital des sociétés de recouvrement des créances ne doit pas...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ...## CHAPITRE V ## DISPOSITIONS DIVERES ART. 20. — Les créances de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 42·fr
    ...ENNE — 8-12 Octobre 1965 ## Chapitre IX. — Le contentieux de l'im...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 30·fr
    ...ociété Hôtel Younes ## SA au capital de 3 987 000 dinars ## Sièg...