Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 31·fr
    ...## Chapitre II ### Organisation financière #### Le Budget : Sect...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 9·fr
    ...o (b, f) thiazépine—1, 4 (clotiapine) et ses sels. Chloro-2 (méth...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 22·fr
    ...du Sucre Société Anonyme Au capital de : 3.400.000 dinars Messi...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 11·fr
    ...1) Sanglier et lapins domestiques en liberté (sous réserve d'une a...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 5·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr
    ...1) une demande de candidature établie sur papier libre, mentionnan...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...VIGATION Société Anonyme au capital de 100.000 Dinars R.C.T. 29...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 19·fr
    ...## CHAPITRE III. — Organisation Art. 5. — Le Commissariat Régiona...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 21·fr
    ...# CHAPITRE 2 Organisation de la scolarité et du régime des études...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr
    ...ctement, une participation au capital; c) les candidats ayant au ...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 6·fr
    ...en vertu des dispositions du chapitre V de la loi sus-visée n° 91-...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 8·fr
    ...e toutes les sociétés dont le capital est détenu à hauteur de 50% ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 22·fr
    ...Chapitre II Organisation financière Art. 7. - Le directeur génér...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 16·fr
    ...Chapitre premier Du régime des études Art. 3. - L'admission à l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 8·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER AIDE MUTUELLE JUDICIAIRE SECTION 1 Remise de...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...## Chapitre II ## de la coopération ### Section 1 #### Entre op...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 26·fr
    ... à responsabilité limitée, au capital de 4 000 Dinars, siège socia...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 27·fr
    ...iété à responsabilité limitée capital 6.000 dinars Siège Social : ...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 37·fr
    ...— Capital Social : Quatre vingt cinq mille dinars (85.000 dinars) ...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 12·fr
    ...# CHAPITRE II # ATTRIBUTIONS SPECIFIQUES Art. 2. - En matière d'...