Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 9·fr
    ...Section II Des Infractions relatives aux ventes hors des locaux ...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 8·fr
    ...Abdennebi, avocat à Tunis, a demandé l'immatriculation d'une propr...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 12·fr
    ...es de grignons dans certaines localités où il estime nécessaire de...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 31·fr
    ...e à l'eau, qui comprend un hydrocarbure liquide et un alcool de ba...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 17·fr
    ...## ADJUDICATIONS Etude de Maître Rachid Aouidi, avocat à la Cour ...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 8·fr
    ...intérieur et du développement local. Art. 4. - La direction de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 26·fr
    ...nt en une parcelle de terre à vocation agricole située à El Imaoua...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 4·fr
    ... à la cour d'appel de Tunis, avocat général adjoint à la direction...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 9·fr
    ... du dit axe et des moyens de blocage pour bloquer la dite lame dan...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 6·fr
    ...iative d'aviser les autorités locales ou régionales compétentes po...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 19·fr
    ...Ahmed Hamza, avocat à Tunis, avenue de Carthage N° 2, ont demandé ...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 5·fr
    ...hez maître Mohamed Hédi Rabi avocat, 5 rue Saint Jean, à Tunis a d...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 24·fr
    ...e simple tolérance toujours révocable, et entraînera paiement à l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 21·fr
    ...ides N-(dialkylamino-alkyl) thiocarbamiques, présentant une action...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 15·fr
    ...Société Anonyme Au capital de 40.000 Dinars CONVOCATION Messieur...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 3·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 19·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 70·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année sur convocat...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 11·fr
    ...ata sur la base d'un taux d'allocation, déterminé par le rapport q...