Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 18·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation de son président ou à la de...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 19·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 7·fr
    ... de la validité du contrat de location. - pour les propriétaires :...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 21·fr
    ...ns de Maître Maurice CHEMLA, Avocat à Tunis, 20, rue de Rome. Pou...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 2·fr
    ...ités et de leurs emplois, des localisations et des périodes de pro...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 8·fr
    ...ec les agences spécialisées à vocation sociale et culturelle; qui ...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 7·fr
    ...Le conseil de classe se réunit sur convocation de son président et...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 10·fr
    ...— Le testament peut être révoqué par le testateur; mais la révocat...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 20·fr
    ...e Maître Abdelkader El-Jazi, avocat à Tunis, 10, rue Bab El-Alouj,...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 12·fr
    ...des spécialistes particuliens locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 5·fr
    ... cinq jours qui suivent la convocation remise au contrevenant ou à...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 36·fr
    ...urs banques un engagement irrévocable pour relayer intégralement l...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 10·fr
    ...ins de Maître Henri FELLOUS, Avocat à Tunis y demeurant, 8, Rue de...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 8·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 30·fr
    ...de l'attestation de la caisse locale de crédit mutuel de Béja cert...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 52·fr
    ... chez maître Salem Oueslati, avocat 66 rue Nahas Pacha, à Tunis a ...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 15·fr
    ...Joseph Sitbon, avocat à Tunis, 2, avenue de France, a demandé l'im...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 39·fr
    ..., des collégialités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 13·fr
    ...s ne sont pas remplies, des dérocations exceptionnelles valables p...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 10·fr
    ...ge qui seront placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...