Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 4·fr
    ... se faire représenter par un avocat. Le tribunal pourra toujours,...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 25·fr
    ...Création, acquisition, location et exploitation sur tout le territ...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 17·fr
    ...N° 152 ## CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Société T...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 28·fr
    ...re de chaque exercice, sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 5·fr
    ...- l'assemblée plénière se réunit sur convocation du premier présid...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 28·fr
    ...## AVIS La location du Fonds de Commerce de vente de carburants e...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 13·fr
    ...al, par l'intermédiaire d'un avocat, leurs titres de créances, dan...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 17·fr
    ...valeur vénale et de sa valeur locative et indication : a) du nom ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 14·fr
    ...ar Oued Dridi », située à El Haocari, dont l'immatriculation a été...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 20·fr
    ...sistant en un dépôt mixte d'ydrocarbures, conformément aux plans a...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 24·fr
    ...Cherquia, consistant en 2 parcelles de terre à vocation agricole, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 19·fr
    ...ège Social, le 29 juin sur convocation, paru au J.O.R.T. du 8 juin...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 54·fr
    ...ne construction comprenant un local à usage de banque des magasins...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 35·fr
    ...— Le comité de direction se réunit soit sur convocation de son pré...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 14·fr
    ...oit par l'intermédiaire d'un avocat. Art. 23. — Outre le contact ...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 35·fr
    ...--- AVIS DE CONVOCATION Messieurs la actionnaires de la Société ...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 15·fr
    ...à l'acquisition sur le marché local de 1.600.000 sacs en jute par ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 89·fr
    ...ent une fois par an et sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 29·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...