Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 21·fr
    ...IMENTATION Société Anonyme au Capital de : 300.000 Dinars Siège So...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 94·fr
    ... MME YEHSA IDA | | DAN ARDELHAPID MAJOUD | MILE HOTIRA DIES | MA...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 19·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de 1.000 dinars siège social...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 6·fr
    ...## CHAPITRE DEUX ## ORGANISATION FINANCIERE Art. 11. - Les recet...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 18·fr
    ...te, sur un registre coté et parapité par le Président du Conseil d...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr
    ...Chapitre premier Du régime des études Art. 3. - Le directeur de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 11·fr
    ...ive, séroprophylasie, séro-thérapie, séro-atténuation, chimioproph...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 22·fr
    ...ole doivent être rédigées sur papier libre et adressées au Directe...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 16·fr
    ...escendant sont portés le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 30·fr
    ... Grands Equipements» S.A., de capital social de 300.000D, RC n° B1...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 39·fr
    ...Chapitre 5 Règlements financiers des importations Section 1 Mod...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 9·fr
    ...le et de recyclage agricole et apicole de Bizerte, - le centre de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## ORGANISATION ADMINISTRATIVE ### Section 1 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 12·fr
    ...### Chapitre Premier. — Dispositions générales ## ARTICLE PREMIER...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 7·fr
    ...ndications nécessaires sur le capital de l'établissement; - un pla...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 60·fr
    ...## Chapitre VIII ## Dispositions transitoires Art. 70. - Les aut...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 21·fr
    ...## CHAPITRE II ## Les fonctions Art. 2. - Pour accomplir les attr...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 13·fr
    ...## AGENCE TUNISIENNE ## DE PUBLICITE Société Anonyme Au Capital d...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 2·fr
    ...QUE ET DE L'INSTRUCTION ### Chapitre I. — De la police judiciaire...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 19·fr
    ... GENERALE Société Anonyme au Capital de 1.750.000 Dinars Siège so...