Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 31·fr
    ...5, Avenue du Ghana — TUNIS ## CONVOCATION Messieurs les actionna...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 3·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 30·fr
    ...c destinées au transport d'hydrocarbure gazeux, liquides ou liquéf...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...ssion des terres domaniales à vocation agricole. c) dans le cas o...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 13·fr
    ...1°) du jugement d'adjudication; 2°) du reçu délivré par l'avocat d...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 6·fr
    ...— La révocation peut être prononcée, par dérogation aux dispositio...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 9·fr
    ...s, importés ou de fabrication locale; 3) les produits financiers; ...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 14·fr
    ...t des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 24·fr
    ...Chacun d'eux pourra se faire assister d'un avocat. En cas de paie...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée par l'utilisation d'esters monoca...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 14·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 19·fr
    ...conduite flexible pour le transport de fluides notamment d'hydroca...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 13·fr
    ..., des collectivités publiques locales, des établissements publics ...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 30·fr
    ...s le fonds de commerce sis au local à usage de réparations mécaniq...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 8·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...s tous les trois mois, sur convocation de son président, pour déli...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 5·fr
    ... l'organisme stockeur dans la localité la plus proche du lieu de p...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 9·fr
    ... de l'Etat, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 16·fr
    ...is est situé au Nord de cette localité. Ses confronts, d'après le...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 4·fr
    ...loyés exclusivement à l'usage local des thonaires; 4°) les navires...