Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 10·fr
    ...otification au tireur de la révocation desdites facilités. Articl...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 15·fr
    ...GUETTA, Avocat à Sfax, 3, avenue Hédi Chaker. **VENTE** sur sais...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 26·fr
    ...## CONVOCATION Les actionnaires de la Société Anonyme des Conserv...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 8·fr
    ... El Meddeb Hamrouni tunisien avocat à Gabès demeurant à Gabès 30 r...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 10·fr
    ..., consistant en un dépôt d'hydrocarbures comprenant 20 fûts de 200...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 15·fr
    ...istration et dans toute autre localité, par décision de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 16·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 15·fr
    ...e consistant en un dépôt d'hydrocarbures de 80.000 L (produits tou...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 28·fr
    ...eu indiqués dans l'avis de convocation. Les Assemblées Extraordin...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 26·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 12·fr
    ...s ne donnent droit à aucune allocation. Au-delà de 7 heures et jus...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 4·fr
    ... du comité consultatif des hydrocarbures. Art. 4. — La création, ...
  • Journal Officiel·1994 / N°034·page 4·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 19·fr
    ...nt de la démission ou de la révocation des intéressés. La demande ...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 13·fr
    ...cruter, à titre précaire et révocable : 1° 10 agents temporaires,...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 4·fr
    ...— Le Conseil se trémuit sur convocation de son président, soit sur...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 12·fr
    ...Henri Uana, avocat, à Tunis, 6, rue d'Angleterre, a demandé l'imma...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 6·fr
    ..., les collectivités publiques locales ou organismes nationaux ou i...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 9·fr
    ... l'organisme stockeur dans la localité la plus proche du lieu de p...