Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 2·fr
    ...2000/22577 parts indivises de la propriété objet du TF n° 55627 Tu...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 2·fr
    ...ner en son nom tous les actes individuels, à l'exception des décre...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 25·fr
    ...Les deux gérants nommés ci-dessus disposent individuellement et sé...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 30·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2012W00289SANB3 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 58·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant au débiteur saisi dans la prop...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 34·fr
    ...l'ensemble d'un tiers dans l'indivision de l'immeuble : sis à Sous...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 25·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2001 / N°051·page 19·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés, par lettres indi...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 17·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 30·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés selon les ...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 19·fr
    ...s à l'équipement de l'habitat individuel ou collectif et des locau...
  • Annonces Légales·2004 / N°190·page 4·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de la maison de style arabe, sis...
  • Annonces Légales·2020 / N°016·page 21·fr
    ...Il s'agit de 3843190 parts indivises soit 3848190 m² du titre fonc...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 16·fr
    ...Approbation des états financiers individuels 2020 de la société SH...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 16·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2024T00898SANB3 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 14·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 25·fr
    ...vue de mettre fin de la chose indivise par son partage à l'amiable...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 45·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 19·fr
    ...442,96875 parts indivises revenant à la partie saisie Monsieur Ham...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 25·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...