Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 239 résultats pour ""IVEA""
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 11·fr
    ...C'est un logement de luxe à 2 niveaux occupé par la partie saisie,...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 45·fr
    ...bâtisse achevée uniquement au niveau des poutres et les murs et ju...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 28·fr
    ...e contenu des plans de mise à niveau de l'administration et les mo...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 14·fr
    ...nseignants chercheurs de même niveau appartenant à des institution...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 16·fr
    ...un espace clôturé en béton au niveau des murs et du sol. 5- Le bâ...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 7·fr
    ...L'assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d'assurance, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 6·fr
    ...léments qui la constituent au niveau de la rez-de-chaussée à 138,0...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 34·fr
    ...Et sur laquelle est bâtie une villa moderne de deux niveaux : Le ...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 40·fr
    ..., équipée de faïence jusqu'au niveau des portes. - Une véranda du...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 40·fr
    ...Une construction de deux niveaux est édifiée sur ladite parcelle. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°068·page 4·fr
    ...4) Une copie certifiée conforme à l'originale justifiant le niveau...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 4·fr
    ...Le bien saisi consiste en un immeuble de deux niveaux, un rez-de-c...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 64·fr
    ...sis à la rue Farhat Hached au niveau de la cité commerciale à Beb ...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 33·fr
    ...st par Abdelaziz Chérif et au niveau du Hall une boutique dans laq...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 17·fr
    ...st supposée cristallisée à ce niveau pendant toute la durée de l'e...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 40·fr
    ...s sont lissés avec faïence au niveau de l'espace cuisine d'une sup...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 7·fr
    ...Lorsqu'une voie de chemin de fer croise à niveau une route, la pri...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 5·fr
    ...échelons de ces grades et les niveaux de rémunération. Le Préside...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 24·fr
    ...l est édifié une villa à deux niveaux, en bon état, d'une superfic...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 15·fr
    ...prudentiels tel que défini au niveau de l'article 29 de la loi n°2...