Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 9·fr
    ...Samuel Benatar, Avocat à Tunis, a déposé une demande de brevet d'i...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 17·fr
    ...29.491 AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Soci...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 26·fr
    ... études pédologiques et de la vocation des sols. Art. 6. — Relève...
  • Journal Officiel·1993 / N°048·page 4·fr
    ...même ou par l'entremise d'un avocat, d'un expert délégué ou de tou...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 40·fr
    ...Avocat à Tunis, 3 demeurant 38, rue d'Espagne : Porte à la connai...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 19·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 9·fr
    ...s deux fois par an, sur la convocation du président ou, en cas d'e...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 12·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits et...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 53·fr
    ...Béchir Douibéch (locataire); A l'Ouest et au Nord-Ouest : Route d...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 12·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 5·fr
    ...— Les produits de locations de matériel spécialisé; 3. — Les produ...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 16·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 13·fr
    ...TUNIS N° 357 Convocation des Actionnaires à une Assemblée Généra...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 29·fr
    ... gaz naturel et des autres hydrocarbures sous toutes leurs formes;...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 29·fr
    ...inet de Maître Fathi Zouhir, Avocat 63, Avenue Habib Bourguiba à T...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 30·fr
    ...e de l'exercice social sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 16·fr
    ...vailleurs situés dans la même localité possibilité leur est donnée...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 5·fr
    ...Le directeur général est révocable par le conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 9·fr
    ...pter de la date du premier déblocage du prêt ou de la subvention, ...