Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 26·fr
    ...2008R00165SANB2 Réalisation de l'augmentation du capital de 70.00...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 30·fr
    ...'il n'est pas munie d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 25·fr
    ...N° B-1022/1 ## OUVERTURE D'AGENCE En vertu d'une autorisation dé...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 36·fr
    ... obtenir au préalable une autorisation de Monsieur le gouverneur d...
  • Annonces Légales·2024 / N°097·page 8·fr
    ...Pour les étrangers, ils doivent déposer l'autorisation du gouverne...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 5·fr
    ...jeb 1380), en vue de la titularisation des inspecteurs adjoints dé...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 44·fr
    ...1° la légalisation de la signature — Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 2·fr
    ...e heure que ce soit, sauf autorisation spéciale, sur une voie publ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 23·fr
    ...7.451 Conformément aux réorganisations des Structures Commerciale...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 46·fr
    ...vent au préalable avoir l'autorisation d'achat auprès du Gouverneu...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 52·fr
    ...surer la mise en œuvre, l'organisation, l'administration et la ges...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 46·fr
    ...La commercialisation en Tunisie et à l'étranger, des pneumatiques ...
  • Annonces Légales·2013 / N°102·page 14·fr
    ...Les nouvelles actions porteront jouissance à compter de la réalisa...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 3·fr
    ...Les modalités d'organisation du concours externe et interne sont f...
  • Annonces Légales·2017 / N°121·page 45·fr
    ...ers doivent se munir de l'autorisation du gouverneur du lieu de l'...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 7·fr
    ... en date du 5 Avril 2023, légalisation de signature le 7 Avril 202...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 10·fr
    ...ropre compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, con...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 33·fr
    ...Pour les étrangers ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisation ...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 46·fr
    ... qu'après obtention d'une autorisation d'achat délivrée par Monsie...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 17·fr
    ...## III.2 Transmission des demandes et centralisation ### Offre à ...