Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 20·fr
    ...Les oppositions seront reçues chez Maître Farid BOURGUIBA, avocat,...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 25·fr
    ...ôture de l'exercice sur la convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 19·fr
    ...13, rue Camille Desmoulins, Tunis Avis de convocation à l'Assembl...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 10·fr
    ..., les collectivités publiques locales ou organismes nationaux ou i...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 29·fr
    ...M'hamed Makni, avocat à Sfax, 5, rue H. Thameur, dans les vingt jo...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 34·fr
    ...IBRE DE FONDS DE COMMERCE La location Gérance du Fonds de Commerc...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 10·fr
    ...cquisition, l'édification, la location, la gérance de tout ou part...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 27·fr
    ...let 1975, déterminant dans la localité du Kef une zone requérant l...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 53·fr
    ...ile chez maître Fouad Hamza, avocat 2 avenue de Carthage, à Tunis,...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 31·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 15·fr
    ...u aux collectivités publiques locales, Vu la loi n° 89-9 du 1er f...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 44·fr
    ...e ; - possibilité de suivi et localisation de l’envoi jusqu’à sa r...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 12·fr
    ...Etude de Maître Bernard SEBAUT, avocat à Tunis, 17, rue Es-Sadikia...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 39·fr
    ...Rue Alexandre Dumas Immeuble Ben Messaoud Sfax CONVOCATION Messi...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 15·fr
    ...elles et au bon entretien des locaux et du mobilier scolaire et à ...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 70·fr
    ...Elle se réunit sur convocation de son président et en présence d'a...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 2·fr
    ..., des Collectivités publiques locales et des Etblissements publics...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 3·fr
    ... seront possibles soit sur convocation de son Président, soit à la...