137 403 résultats pour ""api""
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 2·fr...Cet aspect, qui constituera le capital initial de l'Office, fera l...
- Journal Officiel·1971 / N°002·page 23·fr...Capital : Mille dinars 1.000. Durée : 30 ans renouvelables. Sièg...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 22·fr...scendant sont portées le plus rapidement possible et au plus tard ...
- Journal Officiel·1991 / N°012·page 8·fr...1) Une demande de candidature établie sur papier libre. 2) Une cop...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 59·fr...au capital de 6.000 Dinars dont le siège est 9, avenue de Carthage...
- Journal Officiel·1987 / N°086·page 5·fr...— Chaque auditeur de justice doit remettre un engagement sur papie...
- Annonces Légales·2006 / N°003·page 42·fr... HOROHANI | HASSAN | 6 Rue du Sapin la Marsa 2070 Tunis | 71740027...
- Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr... demande de participation sur papier libre accompagnée des pièces ...
- Journal Officiel·1976 / N°048·page 42·fr...eux journaux quotidiens de la capitale. Maître Slaheddine Caïd Es...
- Journal Officiel·1999 / N°003·page 55·fr...## Chapitre II ## Le transport public de personnes par voiture de...
- Annonces Légales·2021 / N°124·page 8·fr...re 4, titre 1, sous titres 5 chapitre 3 : des obligations. ### 3....
- Journal Officiel·1972 / N°029·page 6·fr... ## ET DE L'AVANCEMENT ### Chapitre I. — Des commissaires de pol...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 20·fr...ommerciale des Bchaines », au capital de 1.000 dinars, dont le siè...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 47·fr...ale, ni d'objet social, ni de capital social, ni de durée, ni du s...
- Journal Officiel·1992 / N°029·page 14·fr...1) Une demande de candidature établie sur papier libre, 2) Une cop...
- Journal Officiel·1992 / N°075·page 15·fr...# TITRE IV ## DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE ### CHAPIT...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 58·fr...RFA SGAIN | RAJAR SAMIA | | RAPI JERVICES SAHL | MR AURERI MOHAM...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr...— Les demandes d'admission à concourir, établies sur papier libre,...
- Journal Officiel·1961 / N°057·page 32·fr...é à Responsabilité Limitée au capital de Deux Mille Dinars Siège S...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 13·fr...sienne — 21 mars 1989 461 # CHAPITRE IV ## Dispositions diverses ...