...rect; 2°) aux exploitants par location, métayage ou colonat parita...

...« LE VERGER » a donné en location aux sieurs Mohamed ben Sadok San...

... autre lieu indiqué par la convocation. ## Répartition des bénéfi...

...Les allocations ci-dessus s'entend pour le plein traitement déduct...

...MED OU | CHEARE, HAISSI | | LOCA BOROULH | MME HARLI HADIHA BSE ...

...s en Belgique ont droit aux allocations familiales prévues par la ...

...96 | | N° 1411 AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la Soc...

...l'organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de p...

... études pédologiques et de la vocation des sols. Art. 6. — Relève...

...e commerciale, qui donnent en location un établissement commercial...

...AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires sont convoqués en Assemblée ...

... salariés situés dans la même localité, possibilité leur est donné...

...ivent être installés dans des locaux bien adaptés aux activités qu...

...R BOYAROYKA MED | MME DOWIA LITOCA GARRIELA | | AZIA BISH FADHEL...

... de Maître Cherif EZZEDDINE, avocat, à Tunis, 20, boulevard Farhat...

..., des collectivités publiques locales et des établissements public...

...hez maître Taoufik Zaânouni, avocat, 20 rue Mhamed Ali à Tunis a d...

...M'hamed Trabelsi N° B-2.106 --- ### BECHIR BEN HADI YAHIA AVOCAT...

...fié, ne répondent pas à la convocation qui leur est adressée, sont...

...- Les agents de l'État, des collectivités publiques locales et des...