Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 3·fr
    ...## CHAPITRE II ## AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES ART. 9. — Sont s...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 8·fr
    ...## CHAPITRE IV ## Le comité du syndicat Art. 22. - composition d...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 10·fr
    ... de participation établie sur papier libre accompagnée des pièces ...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...## CHAPITRE II ## Organisation administrative Art. 2. — Le centr...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 17·fr
    ...Capital : un million de frs (1.000.000 frs), divisé en 200 parts s...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 28·fr
    ...Banque Nationale de Tunisie, Société Anonyme au capital de 1.600.0...
  • Journal Officiel·1987 / N°053·page 7·fr
    ...urances de toute nature et de capitalisation et notamment ses arti...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 8·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre les pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 16·fr
    ...## Chapitre 2 ## Organisation administrative ### Section première...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 117·fr
    ...HIA EF B BOMDHAHE | CHEMEHOYE RAPIDA | MEHMAID SALEH | SHEDAOUI IS...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 5·fr
    ...rise ou l'augmentation de son capital. Il demande obligatoirement ...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 26·fr
    ...0 dinars chacune composant le capital social de numéraire et le ve...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 35·fr
    ...1) une demande de candidature sur papier libre, 2) une copie de la...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 10·fr
    ...orisées par la loi et dont le capital est détenu en totalité par d...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 42·fr
    ...e qui lui permet de se mettre rapidement au courant des questions ...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 9·fr
    ...— Calcul rapide : Durée : 15 minutes. Additions de nombre de 6 chi...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 28·fr
    ...Capital Social : 30.000 Dinars divisé en 1.200 actions de 25 Dinar...
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 6·fr
    ...## CHAPITRE II ## Les organes de direction et de gestion Art. 7....
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 35·fr
    ...## CHAPITRE II ## DES INSTRUCTEURS TECHNIQUES Art. 7. — Les instr...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 16·fr
    ...— Une demande de candidature établie sur papier libre ; — Une cop...