Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 16·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 5·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 29·fr
    ...elconque de l'enchaînement hydrocarboné. Le présent avis fera cou...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 22·fr
    ...Elle se réunit au siège de la Municipalité, sur convocation de son...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 2·fr
    ...l'objet d'attente en plus, ni location. Un arrêté du Secrétaire d...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 13·fr
    ...La convocation a lieu par lettre adressée aux adhérents dix jours ...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 22·fr
    ...u quartier ou du cheikh de la localité. Si aucun domicile ne lui ...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 33·fr
    ...GUETTA, avocat à Sfax, 3, avenue Hédi Chaker. # VENTE sur saisie...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr
    ...Elle détermine l'allocation du Conseil en jetons de présence, ains...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 3·fr
    ...La convocation est accompagnée des pièces constitutives du dossier...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 12·fr
    ...illet 1975 tre Hédi Madani, Avocat à la Cour de Cassation 1 ter, ...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·fr
    ...ières des terres domaniales à vocation agricole Art. 6. — Les Uni...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 10·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et deux cents (200) dinars po...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 5·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 6·fr
    ...— Les locaux de détention et les ateliers de formation doivent com...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 4·fr
    ... par l'octroi de bourses, d'allocation d'études ou subventions, le...