137 752 résultats pour ""OCA""
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- Journal Officiel·1990 / N°021·page 12·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 22·fr...u quartier ou du cheikh de la localité. Si aucun domicile ne lui ...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 33·fr...GUETTA, avocat à Sfax, 3, avenue Hédi Chaker. # VENTE sur saisie...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr...Elle détermine l'allocation du Conseil en jetons de présence, ains...
- Journal Officiel·1992 / N°054·page 3·fr...La convocation est accompagnée des pièces constitutives du dossier...
- Journal Officiel·1993 / N°038·page 18·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1975 / N°048·page 12·fr...illet 1975 tre Hédi Madani, Avocat à la Cour de Cassation 1 ter, ...
- Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·fr...ières des terres domaniales à vocation agricole Art. 6. — Les Uni...
- Journal Officiel·1988 / N°038·page 10·fr...ars pour la commercialisation locale et deux cents (200) dinars po...
- Journal Officiel·1964 / N°025·page 5·fr...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1988 / N°075·page 6·fr...— Les locaux de détention et les ateliers de formation doivent com...
- Journal Officiel·1965 / N°021·page 4·fr... par l'octroi de bourses, d'allocation d'études ou subventions, le...