137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1975 / N°072·page 25·fr...Pour toute opposition, s'adresser à Maître Fekih Belhassen, Avocat...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 33·fr...ains de Maître Albert HAYAT, avocat à la Cour de Cassation, demeur...
- Journal Officiel·1977 / N°021·page 24·fr...La propriété bornée consiste en un terrain à vocation agricole, d'...
- Journal Officiel·1958 / N°024·page 13·fr...e régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant acquis...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 26·fr...le chez maître Hamed Trikil, avocat, 15 avenue Léopold Senghor, à ...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 21·fr...e de l'exercice social sur convocation du Conseil d'administration...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 20·fr...chez Maître Salah El Ourari, Avocat, 14, Rue d'Alger à Tunis, a de...
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 9·fr...de l'exploitation par voie de location des terres agricoles. Toute...
- Journal Officiel·1996 / N°039·page 7·fr...t pas de similaires fabriqués localement et destinés à la fabricat...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 17·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1991 / N°044·page 6·fr... le comité consultatif des hydrocarbures lors de sa réunion du 5 m...
- Journal Officiel·1965 / N°008·page 4·fr...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
- Journal Officiel·1970 / N°020·page 3·fr...ne agence consulaire dans une localité autre que celle où il est l...
- Journal Officiel·1973 / N°008·page 6·fr...— La Commission se réunira sur convocation de son Président, à la ...
- Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr...une fois par trimestre sur convocation du directeur général de l'a...
- Journal Officiel·1960 / N°030·page 35·fr...ains de Maître Gaston SMAJA, avocat à la Cour de Tunis, 65, rue Mo...
- Journal Officiel·1962 / N°020·page 23·fr...Etude de Maître Habib Ellouze, Avocat à Sousse. ## VENTE aux enc...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 29·fr...tretien et de la propreté des locaux. Ouvrier chargé de la reconst...
- Journal Officiel·1996 / N°052·page 8·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1976 / N°071·page 39·fr...COLISEE - TUNIS **Avis de convocation** Messieurs les actionnair...