Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 12·fr
    ...GHEZ, avocat, à Tunis, y demeurant, rue Saint-Charles. **Partie s...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 12·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur général de l'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 30·fr
    ...3-26 Juin 1959 ## AVIS DE CONVOCATION ### « SOCIETE DES MINES DU...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 13·fr
    ...», située aux environs, de la localité de Beni Hassen, dont l'imma...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 32·fr
    ...ins de Me Taoufik Ben M'rad, Avocat à la Cour de Tunis, et demeura...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 19·fr
    ...'est par un couloir menant au local du matériel électrique et à l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 18·fr
    ...— La charte-partie au voyage ou location-transport est celle qui e...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 21·fr
    ...rophénol dans un solvant d'hydrocarbure aliphatique qui bouillit a...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 2·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 21·fr
    ...mum, au fur et à mesure du déblocage des crédits ; - s'assurer de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 39·fr
    ... la surface de récolte de dithiocarbamate de morpholine nickelé da...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 18·fr
    ...Ammar Dakhlaoui, avocat à Tunis, rue Farhat Hached N° 50, a demand...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 12·fr
    ...ude de Maître Albert Bessis, Avocat à Tunis, 2 bis, rue Coubertin,...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 10·fr
    ...Il sera procédé à l'élection dans un local fourni par l'autorité c...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 14·fr
    ...ical à l'échelle régionale ou locale et ce, pour permettre la visi...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 34·fr
    ... l'entretien des bâtiments et locaux de l'entreprise ainsi que de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 19·fr
    ... -A- représente un radical hydrocarboné aliphatique saturé divalen...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 53·fr
    ...fié, ne répondent pas à la convocation qui leur est adressée, sont...