Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 21·fr
    ... études pédologiques et de la vocation des sols. Art. 6. — Relève...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 12·fr
    ...- Est abrogé le paragraphe 7 relatif à la révocation avec suspensi...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 2·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 3·fr
    ...t moment libre accès dans les locaux servant à l'exercice du raffi...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 5·fr
    ...ou soit par l'entremise d'un avocat. La requête doit comporter le...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 18·fr
    ...de Maître Lumbroso Francine, avocate, à Sfax, rue Massicault prolo...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 26·fr
    ...N° 23 ## Etude de Maître Abderrahman Aloulou Avocat à la Cour de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 13·fr
    ...En aucun cas, les agents ayant vocation à être inscrits au tableau...
  • Journal Officiel·1994 / N°064·page 5·fr
    ...temps compris entre 22 heures et 6 heures du matin en heure locale...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 30·fr
    ...N° 266 # AVIS DE CONVOCATION Les adhérants de la Coopérative Vit...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 7·fr
    ...rocédure et les honoraires d'avocat seront à la charge de l'abonné...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 20·fr
    ...Eugene Maarek pour avocat constitué. **Désignation de la propriét...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 20·fr
    ...Charles Dumas », y compris le local annexe, sis rue Annibal, N° 4....
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 12·fr
    ...« Dar Essaâda 75 », située à Jeninet El Kram à l'Est de la localit...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 24·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 12·fr
    ...ains de Maître Gaston SMADA, avocat, 65, rue Moltar-Attya, à Tunis...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 26·fr
    ...Mario Cittanova, Avocat Défenseur, au nom de M. Khemais ben Mohamm...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 37·fr
    ...LLA René à titre de Directeur local moyennant chacun un appointeme...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 6·fr
    ...rect; 2°) aux exploitants par location, métayage ou colonat parita...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 36·fr
    ...de Maître Abdelkader Taboury avocat 22, Boulevard Bab Benat à Tuni...