Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 25·fr
    ... avec les mêmes pouvoirs, les avantages et durée que le gérant. 2...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 8·fr
    ...ns des conditions économiques avantageuses et les a utilisées de m...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 10·fr
    ...bilité de clôture anticipée. Avantages particuliers : aucun Cond...
  • Journal Officiel·1990 / N°034·page 6·fr
    ... de grades, des indemnités et avantages auxquels peuvent prétendre...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 12·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 56·fr
    ...r du présent article avec des avantages similaires dans le cadre d...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 11·fr
    ...héant le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 5·fr
    ...— Avantages accessoires Ajouter in fine : Prime de poussière et ...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 4·fr
    ...commission et donne droit aux avantages fixés à l'article 19 de la...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 43·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 10·fr
    ...dans leur ancien échelon si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 55·fr
    ...edistribution explicative aux avantageux est exposé à notre bureau...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 29·fr
    ...6.2.1 Rémunérations et avantages en nature attribués pour le derni...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 5·fr
    ...99 ans Aucun avantage particulier stipulé dans les statuts. Cond...
  • Journal Officiel·2002 / N°105·page 14·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2010 / N°086·page 10·fr
    ... fumée du tabac, ainsi qu'aux avantages du sevrage tabagique et de...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 7·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Cond...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 22·fr
    ...10- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 5·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les ...
  • Journal Officiel·2009 / N°061·page 22·fr
    ...'œuvre étrangère avec rang et avantages alloués à un directeur gén...