Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 61·fr
    ...eu indiqués sur un avis de convocation à insérer au Journal Offici...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 33·fr
    ...l'achat, la vente, la location, la gestion, l'exploitation, l'expe...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 155·fr
    ...— Les crimes et délits commis dans les locaux des établissements d...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 33·fr
    ...intérieur et du développement local. Lors du dépassement de la vi...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    ...l directeur des collectivités locales et du développement régional...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 21·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 15·fr
    ...**Objet :** Approvisionnement des coopératives locales de consomma...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 13·fr
    ...Il en est de même au cas où la terre acquise a perdu sa vocation a...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 19·fr
    ...hon de serrage un manchon de blocage desdits fils, une canule. Le...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 8·fr
    ... véhicule, des à-coups ou un blocage des roues freinées les décélé...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 4·fr
    ...e Nationale doit comporter convocation des électeurs pour de nouve...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 6·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation de son président. Il est o...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 20·fr
    ...rciales et industrielles tant locales qu'étrangères. Siège Social...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 21·fr
    ...# AVIS DE CONVOCATION L'Assemblée Générale Extraordinaire des act...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 30·fr
    ...inet de maître Fathi Zouhir, avocat à la Cour de cassation 63 Aven...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 8·fr
    ...ble chez un tiers ou dans une localité autre que celle du domicile...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 19·fr
    ...de Sousse Djebel-Djelloud CONVOCATION Messieurs les actionnaires...