137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1990 / N°002·page 11·fr...— Le conseil d'administration se réunit sur convocation du préside...
- Journal Officiel·1995 / N°062·page 8·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1964 / N°024·page 4·fr...ts qualifiés et notamment les locataires avec promesse de vente. ...
- Journal Officiel·1996 / N°067·page 7·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1975 / N°057·page 35·fr...Extraordinaire, réunie sur convocation du Conseil d'Administration...
- Journal Officiel·1966 / N°043·page 20·fr...1, Rue du Caire - Tunis --- ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs le...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 35·fr...faisant élection de domicile chez Maître Monther Ben Ammar, avocat...
- Journal Officiel·1985 / N°061·page 21·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1961 / N°028·page 31·fr...Paul BUSSET, Avocat à la Cour de Cassation, 4, place des Martyrs, ...
- Journal Officiel·1965 / N°066·page 20·fr...à la Bijouterie de production locale, sont acquittées au moment du...
- Journal Officiel·1974 / N°065·page 15·fr...jours francs au cas où une convocation verbale ne réunirait pas to...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 16·fr...le chez maître René Azoulay, avocat, 1, Avenue Habib Bourguiba à T...
- Journal Officiel·1962 / N°031·page 19·fr...La propriété bornée consiste en un local à usage de café maure, d'...
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 12·fr...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
- Journal Officiel·1967 / N°013·page 15·fr... un mélange de 99% à 85% d'hydrocarbure paraffinique, liquide, peu...
- Journal Officiel·1968 / N°054·page 19·fr...Le Liquidateur N° 1923 # AVIS DE CONVOCATION Messieurs les Acti...
- Journal Officiel·1969 / N°008·page 5·fr...— Le Conseil se réunit sur la convocation de son Président ou de l...
- Journal Officiel·1985 / N°062·page 8·fr...c destinées au transport d'hydrocarbures gazeux, liquides ou liqué...
- Journal Officiel·1965 / N°055·page 12·fr...ompter du 16 février 1965 Ali Kocadja, à compter du 1er mai 1965 C...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 24·fr...de commerce représenté par un local destiné à la vente des viandes...