Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 10·fr
    ...s tous les trois mois, sur convocation de son président et ce, pou...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 9·fr
    ...— L'organisation locale des services spécifiques aux téléphones et...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 28·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 38·fr
    ...Il en est de même au cas où la terre acquise a perdu sa vocation a...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 13·fr
    ... Maître abderraman abdennebl avocat à Tunis, 17, rue de Charles de...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 6·fr
    ...Les collectivités locales, les institutions économiques et sociale...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 19·fr
    ...N° 1537 AVIS DE CONVOCATION Messieurs les Actionnaires de la com...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 4·fr
    ...t d'agrément se réunit sur convocation de son Président. Art. 5. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales, des établissements publics ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 24·fr
    ...e des Coopératives de ………… et locale de…………. ART. 3. — Cette coop...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 5·fr
    ... de services et destinés à la location ou à la vente. Les investi...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 10·fr
    ...ude de Maître Carmel Tabone, avocat à Tunis, a demandé l'immatricu...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr
    ...18-22 Novembre 1960 BERDAH, avocat, 33, rue de Colmar, à Tunis, e...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 13·fr
    ...utorisation doit émaner de l'Avocat Général. Le refus de délivrer...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 39·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...