Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1994 / N°032·page 4·fr
    ...'opérations en sous-traitance locale sous forme d'aides financière...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 69·fr
    ...rter à Maître M'hamed Makni, avocat à Sfax, 5, rue Habib Thameur. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 15·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 26·fr
    ...eur service normal à toute convocation de l'Administration ayant p...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 5·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 7·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr
    ...génieur conseil, précisant la localisation du ou des équipements c...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 20·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration du lieu e...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 8·fr
    ...l'exploitation directe, de la location ou de l'affermage, ainsi qu...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 3·fr
    ...s parents et de la population locale. Par leur soutien matériel o...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 24·fr
    ...de la société; à défaut de convocation par des administrateurs le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 17·fr
    ...La convocation à l'examen ou à l'épreuve doit être motivée. ART. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 6·fr
    ...nte, compte tenu des services locaux et régionaux. ## ARTICLE 14 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 5·fr
    ...er ces instruments dans leurs locaux à condition de formuler une d...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 18·fr
    ...Raymond BERDAH durant la location. N° 1.426. ## TRIBUNAL DE COMM...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 60·fr
    ...public que le contrat de sous-location accède avec Monsieur Béchir...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 28·fr
    ...Exploitation, achat, vente, location de Restaurants et Bars. Sièg...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 31·fr
    ... même ville ou en toute autre localité de Tunisie en vertu d'une d...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 7·fr
    ...— Le Conseil se réunit sur la convocation de son Président aussi s...