Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 15·fr
    ...scendant sont portées le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 65·fr
    ...--- **HUILERIE FRANCO-TUNISIENNE** Société anonyme au capital de...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 13·fr
    ...Toutefois, lorsque la peine prononcée est la peine capitale, l'opp...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 12·fr
    ...e d'Alger, société anonyme du capital de 30 000 dinars. **Contre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 5·fr
    ...a profession d'architecte **CHAPITRE PREMIER** Des conditions d'...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 5·fr
    ...# CHAPITRE 2 DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DU MARCHE FINANCIER Art....
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr
    ...au capital de 300.000 Dinars dont le siège social est à Megrine Er...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 10·fr
    ...cendant sont portées, le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr
    ...t, de son côté, des relevés récapitulatifs de ces titres provisoir...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr
    ...Pour les personnes morales, le capital social doit être entièremen...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 15·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de 7.800 Dinars dont le sièg...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 28·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 15·fr
    ...ur, demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madon. En exécution d'un ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 4·fr
    ...mande d'admission établie sur papier libre les pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 32·fr
    ...r | | --- | | - Demande sur papier libre de la part du teneur de...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 22·fr
    ...tions prévues par le présent chapitre et consent formellement à êt...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 115·fr
    ... 9 939 000 | 9 939 000 | | CHAPITRE 25 : MINISTERE DE LA SANTE ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 20·fr
    ...au capital de 1.000.000 de fr. 62, rue de Bretagne, Tunis D'un ac...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 8·fr
    ...Est supprimé le chapitre premier relatif à la Fondation Nationale ...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr
    ...Capital : 1.200 Dinars. Gérant : Hassen El Abbassi. N° 1.400. -...