Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 4·fr
    ...au moins par trimestre sur convocation de son président. Il délibè...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 11·fr
    ...Le comité se réunit sur convocation de son président conformément ...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 18·fr
    ...i que les modalités de son déblocage - les engagements de l'entrep...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 30·fr
    ...12, Avenue de Paris — (UNIS CONVOCATION À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXT...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 8·fr
    ...e de sûreté, et placé dans un local ne contenant pas d'explosifs. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 15·fr
    ...chez maître Moncef Foudhail, avocat, 56 avenue de Carthage, Tunis ...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 11·fr
    ...ins de Maître Albert SETBON, avocat-défenseur à Sousse, 3, rue de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 13·fr
    ...haque exercice, et ce, sur convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 8·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 126·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur de l'institut....
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 3·fr
    ...d'une lettre payable dans une localité autre que celle du domicile...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 35·fr
    ...ue Barthou, Tunis Avis de Convocation Messieurs les Actionnaires...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 42·fr
    ...s mains de Maître Dali Jazi, Avocat, demeurant à Tunis, 33, rue Al...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 29·fr
    ...N° B-1.596 ETUDE DE MAITRE MOKHTAR MAAREF Avocat à la Cour de Cas...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 4·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 9·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 37·fr
    ...3°) Monsieur Mohamed ben Salem Laocar 207 parts de la Société. C)...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...