Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 23·fr
    ...LE RAYONNEMENT DU LIVRE », au capital de 9.500 dinars, dont le siè...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 25·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de 1.500 dinars Route de la...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr
    ...- être régie par le droit tunisien, - avoir un capital détenu nomi...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 8·fr
    ...## CHAPITRE III ## Imposition des revenus ### Article 6 : Revenus...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 19·fr
    ...— constater les variations du capital social au cours de l'exercic...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 31·fr
    ...## CHAPITRE I Dispositions générales Article premier. - Le centr...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 21·fr
    ...e préventive et notamment le chapitre III de ce texte relatif aux ...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 22·fr
    ...NVOCATION Société ANonyme Au capital de : 45.000 Dinars Siège Soc...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 64·fr
    ... C A R I Société Anonyme Au Capital de : 462.880 Dinars Siège S...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 13·fr
    ...## CHAPITRE SIX ## Dispositions communes Art. 17. - Il est organ...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 31·fr
    ...## Chapitre II ## Organisation du conseil national Art. 9. Les m...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 4·fr
    ...## Chapitre 2 ## Des établissements d'enseignement supérieur et d...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 11·fr
    ...## CHAPITRE III ## ORGANISATION FINANCIERE Art. 13. - Les budget...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr
    ...e congé lorsqu'il s'agit d'un capitaine ou d'un officier de l'équi...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 18·fr
    ...1) Une demande de candidature établie sur papier libre, 2) Une co...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 6·fr
    ...## Chapitre II ## Missions et organisation scientifique de l'insti...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 36·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre les pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 8·fr
    ...## CHAPITRE II ## Prescriptions relatives aux stationnements prol...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 18·fr
    ... --- | --- | --- | | Lièvre, Lapin, Perdrix, Turnix | 16 septembr...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 15·fr
    ... Zaghouan, Société Anonyme au capital de 25.000 Dinars dont le siè...