Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 7·fr
    ...Mention est faite des deux convocations sur le registre des délibé...
  • Journal Officiel·1985 / N°086·page 7·fr
    ...n des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 31·fr
    ...inet de Maître René Azoulay, avocat à la Cour de Cassation, demeur...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 23·fr
    ...509 citre, colocateur du 29 janvier 1980, le Kef Municipal fiscal ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 36·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 24·fr
    ...oléculaire initial oxygène/Hydrocarbures étant compris entre 0,05 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 24·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 7·fr
    ...vée et à défaut, à l'autorité locale ayant qualité pour recevoir p...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 16·fr
    ...net de Maître Albert Bessis, Avocat à la Cour, 2 bis, rue de Stras...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 35·fr
    ...SOCIETE REGIONALE D'IMPORT-EXPORT BIZERTE CONVOCATION A l'Assemb...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 21·fr
    ...« Système d'alimentation pour brûleur d'hydrocarbure léger ». Prio...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 26·fr
    ... par maître Abdelaziz Chabbi avocat auprès de la cour de cassation...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 27·fr
    ...lée générale ordinaire sur convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 3·fr
    ...s d'habitation en vue de leur location ou de leur vente aux affili...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 21·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 11·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 26·fr
    ...AVIS DE CONVOCATION Assemblée Générale Extraordinaire Messieurs ...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 7·fr
    ...- Le conseil d'administration se réunit, sur convocation de son pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 28·fr
    ...ins de Maître Henri FELLOUS, Avocat à Tunis, y demeurant, 8, rue d...