Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 8·fr
    ...u les collectivités publiques locales, à l'exception des dispositi...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 17·fr
    ...Dana, avocat à Tunis, 6, rue d'Angleterre, a demandé l'immatricula...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 27·fr
    ...t destinées à la consommation locale ou à l'exportation, avec l'in...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 13·fr
    ...au cobalt soluble dans les hydrocarbures, un mélange de monomères ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 24·fr
    ... études pédologiques et de la vocation des sols. Art. 6. — Relève...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 28·fr
    ...sistant en un dépôt même d'hydrocarbures, conformément aux plans a...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 39·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président chaque fo...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 12·fr
    ...## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la SOCIÉTÉ F...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 36·fr
    ...La constitution, la location et l'exploitation des hôtels bars, re...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 15·fr
    ... d'affichages placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr
    ...ecruter à titre précaire et révocable, quinze agents temporaires d...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 8·fr
    ... ou minimum variable selon la vocation et la nature du terrain et ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 26·fr
    ... siège social à Tozeur 2° convocation L'Assemblée Générale de la...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 12·fr
    ...Louis SEBAG, Docteur en Droit, Avocat à la Cour de Cassation, 8, r...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 27·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 7·fr
    ...une inspection périodique des locaux du centre quant à la propreté...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 26·fr
    ...I BEN EL HADI BELGACEM, de la localité d'Er Rabta, Cheikhat de El ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 31·fr
    ...Etude de Maître Tahar Hafiane, Avocat à la Cour de Cassation 22, R...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 26·fr
    ...ez maître Mokhtar El Hanachi avocat 66 bis rue Bab Benat, Tunis a ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 6·fr
    ...une fois par trimestre sur convocation du directeur général de l'o...