Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 27·fr
    ...Flatters, tous les éléments d'actif de son fonds de commerce et d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr
    ...tériel ou outillage porté à l'actif des comptes d'immobilisations;...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 11·fr
    ...olution aqueuse des principes actifs hydrosolubles des végétaux de...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·fr
    ... de la valeur résiduelle de l'actif immobilisé. Art. 4. — L'Unité...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 26·fr
    ...ssements supplémentaires de l'actif, soit pour constituer un ou pl...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 46·fr
    ...| ACTIF | PASSIF | | --- | --- | | Caisse, chèques postaux, ins...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 6·fr
    ...mprises dans les comptes de l'actif et procède à tous amortissemen...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 22·fr
    ...- six années de service actif. - a obtenu le brevet de spécialité ...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 4·fr
    ...n examen médical à un service actif de jour et de nuit sur toute l...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 29·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que les composés actifs rép...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 33·fr
    ...Jugement de clôture pour insuffisance d'actif En date du 27 juin ...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 21·fr
    ..., de tous amortissements de l'actif social, de toutes provisions p...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 19·fr
    ...En cas de liquidation, l'actif social, après extinction du passif,...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 25·fr
    ... la Sogicot, sur la base de l'actif net et comme conséquence de l'...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 15·fr
    ...t de tous les éléments de son actif comprenant notamment deux fond...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 39·fr
    ...Après extinction du passif et des charges sociales, l'actif proven...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 3·fr
    ...ervi huit ans dans les cadres actifs de l'Armée de l'Air, dont deu...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 41·fr
    ... est considérée comme service actif. En cas d'exclusion ou de rup...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 7·fr
    ...5°) Enregistrement en cas de cession des éléments d'actif aux taux...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 3·fr
    ...le, de tous les produits de l'actif mobilier de cet établissement....