Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 37·fr
    ...Chedil la totalité de sa part indivise, représentant la moitié du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenants au débiteur saisi soient 1792/87360 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 42·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le Conseil d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 49·fr
    ...(*) le requérant ; 2*) son frère Houssine, dans l'indivision entr'...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 44·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice 2015. - Ap...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 15·fr
    ...es actifs comme étant un tout indivisible est prolongé au 19 janvi...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 2·fr
    ...1/ le 1/3 indivis d'un terrain de 982 m² comprenant un puits et un...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 44·fr
    ...iales et des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 18·fr
    ...Par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 29·fr
    ...Tous les actionnaires qui seront convoqués individuellement sont p...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 39·fr
    ...La moitié indivise avec la participation de Monsieur Hosni Hadj Yo...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 24·fr
    ...250 m2 représentant les parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2022 / N°002·page 9·fr
    ...La totalité de ses parts indivises du titre foncier n°28423 Gabès ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 108·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2022 / N°083·page 3·fr
    ...Bilel Amaied et Mr Zied Bouteraa agissant individuellement. Dont ...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 16·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice 2022 s'il ...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 11·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Pour le conseil ...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 66·fr
    ...Des convocations individuelles accompagnées des formulaires de pro...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 46·fr
    ...us le n° 4/1113 sur la moitié indivise d'un bain maure sis à Jedli...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 38·fr
    ...- La présentation de la convocation individuelle et de la carte d'...