Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 14·fr
    ...trangers l'obtention de l'autorisation du gouverneur. 2023401291V...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 41·fr
    ... 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, en...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 23·fr
    ...u de l'organe chargé de l'organisation des courses de chevaux, peu...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 5·fr
    ...- Pour les étrangers, l'autorisation préalable du gouverneur est e...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 5·fr
    ...illet 1947 et visant la concrétisation de la S.T.E.P., Vu le cahi...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 39·fr
    ...s devra se prémunir d'une autorisation du gouvernorat de Nabeul. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°011·page 4·fr
    ...L'autorisation de soutenir le rapport de stage est donnée par l'en...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 8·fr
    ...u 21 janvier 1974 portant organisation et fonctionnement de l'agen...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 16·fr
    ...n qu'après obtention de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 4·fr
    ...étrangers il faut avoir l'autorisation administrative préalable. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 26·fr
    ...s «Commissariats Audit et Organisation» pour les exercices 2007, 2...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 48·fr
    ...**Objet :** La commercialisation des articles de droguerie, quinca...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 26·fr
    ...- Les étrangers doivent se munir de l'autorisation de gouverneur d...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 40·fr
    ...tration N° B-834 Pour la légalisation de la signature : Le Présid...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 15·fr
    ...ciété et à financer des immobilisations à donner en leasing pour r...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 20·fr
    ...uvoirs nécessaires pour la réalisation de l'objet social en rempla...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 13·fr
    ...- Les étrangers doivent se munir de l'autorisation de gouverneur d...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 20·fr
    ...Quant aux étrangers, ils doivent obtenir l'autorisation du gouvern...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 8·fr
    ...tre Hamed Karoui Pour la légalisation de la signature : le présid...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 39·fr
    ...n résidents se munir de l'autorisation exigée. 2006R01388VEPA1 #...