Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 14·fr
    ...tarifs sont affichés dans les locaux de l'intermédiaire en bourse ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ... l'attention de la Cour a été focalisée sur les programmes de cons...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 14·fr
    ...fié, ne répondant pas à la convocation qui leur est adressée sont ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ...des autorités administratives locales. ART. 29. — Le grade de méd...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 23·fr
    ...Rue de Rome - Tunis Convocation de l'Assemblée Générale Ordinaire...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 7·fr
    ... aux mêmes agents l'accès aux locaux de production, de fabrication...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 19·fr
    ...ns de Maître Edmond BOCCARA, avocat à Tunis, y demeurant, 7 rue Am...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 38·fr
    ...t de Maître Salah El Ourari, avocat 41, rue d'Alger à Tunis. La v...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 22·fr
    ... de Maître Jean-Paul BUSSET, avocat à la Cour de Cassation, agissa...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 8·fr
    ...ntions à titre privé, dans un local aménagé par l'Administration o...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 31·fr
    ...Exploitation, location, achat et vente du fonds de commerce de caf...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 31·fr
    ...ieu indiqués par l'avis de convocation. Des Assemblées Générales p...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 14·fr
    ...e chez maître Béchir Ghezal, avocat 6 rue d'Allemagne, à Tunis dem...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 2·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 6·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit, sur convocation de son prés...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...— Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son Pré...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 7·fr
    ... leur terre en fonction de sa vocation, — l'analyse du sol pour am...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 15·fr
    ...en l'étude de Maître Bouker, avocat à Sousse, 5, rue de France, a ...