Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 18·fr
    ...2 Novembre 1968 # AVIS DE CONVOCATION A l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 4·fr
    ...- La création d'établissements d'élevage de la faune sauvage, loca...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 20·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 8·fr
    ... études pédologiques et de la vocation des sols. Art. 6. — Relève...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métavage ayant ac...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 79·fr
    ...IFA NEE KAIBI | CIN xxxx860 HIPOCAMPE | CIN xxxx379 SAMOUD ABIR BE...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 7·fr
    ... privées dans les magasins ou locaux commerciaux et qui ont pour o...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 10·fr
    ...essentiellement précaire et révocable : - 5 agents temporaires de...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre à vocation a...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 14·fr
    ...ente insertion, sous peine de localisation, étant indiqué qu'un pr...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 43·fr
    ... clôture de l'exercice sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 31·fr
    ...t endroit indiqué dans les convocations. Et n'y participent que l...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 5·fr
    ...épreuves et affichée dans les locaux de l'Administration. Chaque ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 4·fr
    ...nt article le propriétaire du local, de l'espace, son exploitant o...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 21·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et deux cents (200) dinars po...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 13·fr
    ...blème reste soumis aux usages locaux. ART. 107. — La perte ou la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 2·fr
    ...n monnaies étrangères et les avocats en monnaies étrangères. Elle ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 12·fr
    ...ens en Tunisie Un premier déblocage trimestriel de crédits, compt...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 18·fr
    ...rsonne, soit par ministère d'avocat, leurs observations écrites ou...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 52·fr
    ...Les avis de convocation de l'assemblée générale indiquent la date,...