Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 12·fr
    ...ser leurs archives, à titre révocable, auprès des archives nationa...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 19·fr
    ...on industriels - Nettoyage de locaux et collecte des ordures. Art...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 36·fr
    ...Cabinet de Mme Alfred COHEN-SOLAL, avocat à la Cour d'Appel de Tun...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 9·fr
    ...Henchir Menib, au Cheikhat de Sabalat Ben Ammar, donné en location...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 7·fr
    ... de désinsectisation dans les locaux agréés, contrôlés ou gérés pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 2·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur la convocation du Prés...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 40·fr
    ...Debaya Avocat 11 Rue des Tanneurs, à Tunis. Le présent avis a été...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 27·fr
    ...Produit Bactéricide et Dispersant d'Hydrocarbures Paraffiniques De...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 23·fr
    ...ires de rejeter en mer les hydrocarbures, les eaux usées et tous a...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 20·fr
    ..., N° 1.703 --- # AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 8·fr
    ...s achats faits à des sociétés locales ou à l'étranger. ART. 3. — ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 26·fr
    ...ins de Maître Henri Pellous, avocat à Tunis y demeurant 43, avenue...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 2·fr
    ...ion des autorités compétentes locales. Dans le cas où ils n'auraie...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 17·fr
    ... études pédologiques et de la vocation des sols. Art. 6. — Relève...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 12·fr
    ...cine du travail et agréer les locaux qui leur sont réservés, 5) C...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 10·fr
    ...Trocard Jean et Laporte André, Artigues de Lusane (Gironde), Franc...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 21·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit, sur convocation de son prés...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 38·fr
    ...au capital de 40.000 Dinars Avis de Convocation Messieurs les ac...