Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 2·fr
    ...4.** — Tout propriétaire ou locataire d'huilerie est tenu préalabl...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...ail commercial portant sur le local, sis 19, avenue Thameur, Tunis...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 10·fr
    ...istant en un dépôt mixte d'hydrocarbures. Toutes les réclamations...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 4·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 26·fr
    ...résentant un combustible d'hydrocarbures dans un récipient de dist...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 14·fr
    ...Zevaza, avocat-défenseur, en qualité de mandataire de l'Union Élec...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 6·fr
    ...éthylène bis (dithiocarbonate) métallique de 1 à 10 % poids d'un f...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 9·fr
    ...- Le règlement de plusieurs achats, au moyen de la monnaie locale ...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 25·fr
    ...ipements professionnels et de locaux. La mise en commun des honor...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr
    ...Elle se réunit sur convocation de son Président chaque fois que ce...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 29·fr
    ...ure de chaque exercice sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 44·fr
    ... « LE RIBAT » Monastir ## CONVOCATION A l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 7·fr
    ...— Tout propriétaire ou locataire d'une huilerie est tenu avant la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 4·fr
    ...dées, à titre temporaire et révocable, par arrêté du ministre char...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 59·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 6·fr
    ...u les collectivités publiques locales détiennent directement ou in...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 14·fr
    La conférence de direction se réunit sur convocation du ministre. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 14·fr
    ...essentiellement précaire et révocable : un agent temporaire de la ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 30·fr
    ...Raymond SFEZ, avocat à la Cour de Cassation, 6, rue Es-Sadikia à T...