Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 18·fr
    ...## CHAPITRE III ### ASSEMBLEE GENERALE ## ARTICLE 14 ### Compos...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...ois PERIES et Compagnie », au capital de 10.000 dinars, dont le si...
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 4·fr
    ...## CHAPITRE II ## ORGANISATION FINANCIÈRE ## Section 1. - Le budg...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr
    ...nce de Tunis, la S.A.R.I., au capital de 300.000 frs « CONSORTIUM ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 4·fr
    ...phe, à l'intérieur d'un même chapitre, n'est pas soumis à approbat...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr
    ...— Les interprètes déposent leur signature sur papier timbré au Sec...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 3·fr
    ...## CHAPITRE III ## Organisation financière ## Section I. — Budge...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 7·fr
    ...nde expresse écrite, et aussi rapidement que possible, tout rensei...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 7·fr
    ...## CHAPITRE VI ## Modalités de paiement des subventions d'aide A...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 5·fr
    ...andidat; 7° l'engagement, sur papier timbré, avec la signature lég...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 18·fr
    ...d, Compagnie d'Assurances, au capital de £ 212,500, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 31·fr
    ...S.T.I.M.) Société Anonyme au capital de 100.200 Dinars Siège Soc...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 11·fr
    ...## CHAPITRE III ## Avancement ART. 70. — La durée moyenne du tem...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 29·fr
    ...T.) Société Anonyme Tunisienne au capital de 595.455 Dinars Sièg...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr
    ...Chapitre III ## Des conventions collectives d'établissement ART....
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 25·fr
    ...Ahmed El Kassar, demeurant à Tunis, le fonds de commerce de papier...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 14·fr
    ...ociété Anonyme Tunisienne au capital de 595.455 Dinars Siège Soc...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 31·fr
    ...## « MARLAIN » Société à responsabilité limitée au capital de 8.0...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 41·fr
    ...## « TUNIS-TRANSPORTS-DOMICILE » Société anonyme au capital de 10...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 12·fr
    ... sociétés, la souscription au capital initial de l'entreprise ou à...