Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 71·fr
    ...Banque Nationale de Tunisie, Société Anonyme au capital de 1.600.0...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr
    ...## CHAPITRE II ## L'organisation financière Art. 7. — Les budget...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 24·fr
    ... direct sont portées, le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 6·fr
    ...Un registre sur papier non timbré coté et paraphé par le juge cant...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 11·fr
    ...CHAPITRE III. — Du personnel de réalisation Art. 126. — Le person...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 9·fr
    ...## CHAPITRE II ### De la rémunération ART. 38. — Le pêcheur est ...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 3·fr
    ...— La Section I du chapitre III, « Procédure devant les Tribunaux »...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 13·fr
    ...ice, radiodiagnostic, radiothérapie, biophysique, pharmacologie, p...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 15·fr
    ...EUBLE situé à Tunis, 18, rue Capitaine Madon, d'une superficie de...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 9·fr
    ...1) de tout engin de transport rapide utilisé soit comme moyen de r...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 4·fr
    ...## CHAPITRE 2 ## Dispositions relatives aux matières des examens ...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr
    ...## CHAPITRE II ## ORGANISATION ADMINISTRATIVE Art. 6. - Le conse...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 24·fr
    ...scendant sont portées le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...— Les capitaines, les patrons, les officiers et les mécaniciens de...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr
    ...Le capital social est de mille cinq cents Dinars (1.500 D.) divisé...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 6·fr
    ...## Chapitre III. — De la copropriété des immeubles divisés par éta...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 17·fr
    ...1) Une demande de candidature établie sur papier libre. 2) Une co...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 9·fr
    ...Chapitre III Organisation financière Art. 14. - Budget du centre...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...le recevra, indépendamment du capital décès servi par la Caisse de...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr
    ...au capital de 2.000 dinars Siège Social 56, Rue Houcine Bouzaine -...