Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...795 (1), Case 413, la Société à responsabilité limitée au capital ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 17·fr
    ...3.** — Les demandes d'admission à concourir, établies sur papier l...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr
    ... est capable de les retrouver rapidement. ## Agent d'expédition :...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ...Société Commerciale Italo-Tunisienne au capital de 2000 Dinars don...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr
    ...Capital. — MILLE DINARS (1.000 dinars), divisé en CENT PARTS (100 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 31·fr
    ...astructures et d'équipement Chapitre I Abattoirs Art. 3. - Les ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 19·fr
    ...## CHAPITRE III ### SANCTIONS #### SECTION I ##### PENALITES PO...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 33·fr
    ... Téléphones et notamment son chapitre VI article 34 et suivants re...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...Aucune modification de la forme dans laquelle les avoirs et capita...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 14·fr
    ...tion des parties, établie sur papier non timbré désignant avec pré...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 17·fr
    ... dans les mêmes conditions de rapidité et de présentation, les tra...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 14·fr
    ...## CHAPITRE III ## Assemblées générales ## ARTICLE 14. — Composi...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de vingt mille dinars (20.00...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 14·fr
    ...i le second étage se bloquant rapidement de la présence du circuit...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 16·fr
    ...e de telle sorte que la forme Capillaire de celle-ci soit égale à ...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 13·fr
    ...## Chapitre III ## Du régime d'évaluation Art. 18. - Les examens...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 5·fr
    ...## Chapitre III. — Organisation financière ### Section I. — Budge...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 68·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de 100 dinars 40, rue Marce...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 16·fr
    ...nsi de suite; on trace sur le papier ou sur le tissus deux lignes ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 8·fr
    ...Chapitre VI. — Discipline ART. 32. — Le pouvoir disciplinaire app...