Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 27·fr
    ...Hygiène et sécurité L'employeur est tenu d'aménager les locaux da...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 5·fr
    ...Les charges foncières ou locatives susceptibles de grever la propr...
  • Journal Officiel·1997 / N°084·page 4·fr
    ...également qu'à l'intérieur du local ou du dépôt destiné à cet effe...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 56·fr
    ...Le retard apporté à la convocation et à la réunion des assemblées ...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 17·fr
    ...t les collectivités publiques locales détiennent une participation...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 13·fr
    ...Le jury se réunit sur convocation de son président et ne peut déli...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 17·fr
    ...9, Rue de Mazagran TUNIS ## AVIE DE CONVOCATION Messieurs les ac...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ..., les collectivités publiques locales, les établissements publics ...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 15·fr
    ...n du plan d'aménagement de la localité «Nouvelle Matmata» (gouvern...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 12·fr
    ...adjerouine (côté Est de cette localité, dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 12·fr
    ... de la pêche et d'agréage des locaux, Vu l'arrêté du ministre de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 5·fr
    ...forestières et des terrains à vocation forestières relevant du dom...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 27·fr
    ...PE | Une semaine | | 3 – Convocation de la commission consultati...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 7·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 21·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 14·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 11·fr
    ...te Chaux, ciments, liants hydrocarbonnés, bétons, mortiers ### a...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 17·fr
    ...des projets d'aménagement des locaux administratifs et d'acquisiti...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 19·fr
    ... Cabinet de Maître GUEYDAN, Avocat, 13, rue d'Angleterre, à Tunis...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 28·fr
    ...NIZARD Avocat à Tunis, 16, rue des Tanneurs, par lettre recommandé...