Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 24·fr
    ...Le projet des statuts ne stipule aucun avantage particulier au pro...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 10·fr
    ...ureau à Monastir avec rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 26·fr
    ...oupement en gardant les mêmes avantages et le même niveau de rémun...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 13·fr
    ...icient de l'indemnité la plus avantageuse. Art. 6. - Les montants...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 4·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Journal Officiel·1998 / N°022·page 3·fr
    ...ue et éventuellement d'autres avantages particuliers supplémentair...
  • Journal Officiel·2001 / N°093·page 6·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 16·fr
    ...- de la sensibilisation du monde rural aux avantages offerts par l...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 15·fr
    ...été "Tunisie Autoroutes", les avantages fiscaux relatifs aux équip...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 12·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages alloués au chef de service...
  • Journal Officiel·2006 / N°009·page 12·fr
    ...94, l’intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 118·fr
    ...tte qualité des indemnités et avantages alloués à un chef de servi...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 2·fr
    ...Néant **Avantages particuliers prévus** : Néant **Versement des ...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 34·fr
    ...orporels et ses droits et son avantage et le nom commercial conçu ...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 20·fr
    ...- Fixer les avantages en nature des héritiers et associés. 2012A0...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 22·fr
    ...Conseil d'Administration - Avantages aux administrateurs : La Soci...
  • Journal Officiel·1991 / N°034·page 8·fr
    ...(différents types, condition d'exécution, avantage et inconvénient...
  • Journal Officiel·1999 / N°099·page 3·fr
    ...bénéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 25·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 17·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantag...