13 881 résultats pour ""CINQUANTE""
- Journal Officiel·1958 / N°048·page 15·fr... cie approximative de cent cinquante mètres carrés. Le dit immeu...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 26·fr...Les enchères seront reçues sur une mise à prix de cent-cinquante d...
- Journal Officiel·1960 / N°009·page 16·fr..., rue de Besançon. Durée : Cinquante années à compter de la date ...
- Journal Officiel·1974 / N°056·page 20·fr...Domaines d'une redevance de cinquante dinars par séjour quelle que...
- Journal Officiel·1961 / N°049·page 44·fr...t. # Mise à Prix 1° Lot : Cinquante Dinars (50 D.). 2° Lot : Vin...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 25·fr...**Capital Social :** fixé à cinquante mille Dinars, divisé en cinq...
- Journal Officiel·1961 / N°051·page 22·fr...our la troisième parcelle : cinquante Dinars, pour la quatrième pa...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 4·fr...— En cas de relaxe, le tribunal peut prononcer une amende de cinqu...
- Journal Officiel·1990 / N°046·page 12·fr...omaniaux d'une redevance de cinquante (50) dinars par séjour de 7 ...
- Journal Officiel·1958 / N°032·page 29·fr... de quatre vingt huit ares, cinquante centiarres (88 a. 50 ca.). C...
- Journal Officiel·1974 / N°003·page 6·fr...ebdomadaires sur la base de cinquante deux paiements par an ; - me...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 16·fr... capital social est de cent cinquante dinars (150 dinars). La dur...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 27·fr...Fait, avec son autorisation, le jeudi 11 décembre mû neuf cent cin...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 34·fr...ingt mille dinars. Durée : Cinquante années, à partir de la const...
- Journal Officiel·1960 / N°038·page 18·fr...de la ville. Mise à prix : Cinquante dinars (50), frais en sus. ...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 19·fr...de la ville. Mise à prix : Cinquante dinars (50), frais en sus. ...
- Journal Officiel·1975 / N°004·page 51·fr...Le capital est de cinquante quatre mille dinars (54.000.000) Dinar...
- Journal Officiel·1958 / N°001·page 25·fr...date du 10 dix décembre 1957 mil neuf en cinquante sept. N° 1.251
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr...-- Pour le deuxième lot : Cinquante Dinars, ci. 50 Dinars Pour ...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 28·fr...Mille sept cent cinquante six dinars, pour le 1er lot. Et Huit ce...