Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 881 résultats pour ""CINQUANTE""
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 15·fr
    ... cie approximative de cent cinquante mètres carrés. Le dit immeu...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 26·fr
    ...Les enchères seront reçues sur une mise à prix de cent-cinquante d...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 16·fr
    ..., rue de Besançon. Durée : Cinquante années à compter de la date ...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 20·fr
    ...Domaines d'une redevance de cinquante dinars par séjour quelle que...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 44·fr
    ...t. # Mise à Prix 1° Lot : Cinquante Dinars (50 D.). 2° Lot : Vin...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 25·fr
    ...**Capital Social :** fixé à cinquante mille Dinars, divisé en cinq...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 22·fr
    ...our la troisième parcelle : cinquante Dinars, pour la quatrième pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 4·fr
    ...— En cas de relaxe, le tribunal peut prononcer une amende de cinqu...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 12·fr
    ...omaniaux d'une redevance de cinquante (50) dinars par séjour de 7 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 29·fr
    ... de quatre vingt huit ares, cinquante centiarres (88 a. 50 ca.). C...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 6·fr
    ...ebdomadaires sur la base de cinquante deux paiements par an ; - me...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 16·fr
    ... capital social est de cent cinquante dinars (150 dinars). La dur...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 27·fr
    ...Fait, avec son autorisation, le jeudi 11 décembre mû neuf cent cin...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 34·fr
    ...ingt mille dinars. Durée : Cinquante années, à partir de la const...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 18·fr
    ...de la ville. Mise à prix : Cinquante dinars (50), frais en sus. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 19·fr
    ...de la ville. Mise à prix : Cinquante dinars (50), frais en sus. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 51·fr
    ...Le capital est de cinquante quatre mille dinars (54.000.000) Dinar...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 25·fr
    ...date du 10 dix décembre 1957 mil neuf en cinquante sept. N° 1.251
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...-- Pour le deuxième lot : Cinquante Dinars, ci. 50 Dinars Pour ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 28·fr
    ...Mille sept cent cinquante six dinars, pour le 1er lot. Et Huit ce...