22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2023 / N°102·page 11·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023R02104SANB3 ...
- Annonces Légales·2004 / N°185·page 12·fr...Convocation individuelle des souscripteurs huit jours avant la ten...
- Annonces Légales·2010 / N°134·page 30·fr...de la part indivisée de la partie saisie Monsieur Salem Ben Mabrou...
- Journal Officiel·1978 / N°027·page 46·fr...La moitié à l'indivise d'une parcelle de terre égaler 1/2 hectar p...
- Annonces Légales·2011 / N°118·page 48·fr...Des parts Indivis : 1.273.500.000 Dt. Conditions de la visite de ...
- Journal Officiel·1980 / N°028·page 6·fr... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
- Journal Officiel·1981 / N°023·page 6·fr... Défense Nationale par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
- Journal Officiel·1981 / N°058·page 51·fr...## AVIS DE VENTE DE LA MOITIE INDIVISE D'UN FONDS DE COMMERCE En ...
- Annonces Légales·2013 / N°083·page 38·fr...Le tiers indivis d'une maison sise Essokrine Teboulba d'une superf...
- Annonces Légales·2017 / N°062·page 42·fr...ondant aux 2770/3200 de parts indivises, extraite d'un grand terra...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 28·fr...ant chez le requérant, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
- Journal Officiel·1974 / N°026·page 48·fr...i par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle est limitée : ...
- Annonces Légales·2009 / N°066·page 15·fr...- Chaque co-gérant pourra individuellement (signature séparée) sig...
- Journal Officiel·1979 / N°006·page 32·fr...use Addenebi Zaraoui; Dans l'indivision entr'eux suivant leurs dr...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 6·fr...e la construction d'immeubles individuels, à concurrence d'une sup...
- Annonces Légales·2012 / N°152·page 48·fr...un 3ème de 880 m² et 27 parts indivis d'un terrain de 906 m² situé...
- Annonces Légales·2018 / N°028·page 51·fr...La totalité des parts indivises sujet de titre foncier n°68072 Sou...
- Annonces Légales·2020 / N°039·page 16·fr...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
- Annonces Légales·2021 / N°025·page 19·fr...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
- Annonces Légales·2024 / N°144·page 12·fr...- Cet avis est une convocation individuelle pour tous les adhérent...