Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 34·fr
    ...te en une parcelle de terre à vocation agricole d'une contenance d...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 13·fr
    ...24, avenue Ferdinand Huard, Tunis Convocation de l'Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 3·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit, sur convocation du Présid...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 22·fr
    ...de renouvellement afférent au local, sis à Tunis, 23, avenue Habib...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 20·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 3·fr
    ..., des Collectivités Publiques Locales et des Etablissements Public...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 5·fr
    ...ions effectuées sur le marché local à concurrence d'un montant éga...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 13·fr
    ...2° en le Cabinet de Maître GUEYDAN, avocat, 13, rue d'Angleterre, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 6·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 17·fr
    ...ABDENNEBI, avocat à la Cour de Cassation de Tunis, 4, rue des Femm...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr
    ...5) Les subventions versées par l'État, les collectivités locales o...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ...par trimestre pendant l'année universitaire sur convocation de son
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 14·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 37·fr
    ...alendriers des traitements phytocantiques des principales cultures...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 9·fr
    ...qui restent soumis aux usages locaux. ART. 57. — La nourriture do...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 20·fr
    ...n l'étude de Maître Taboury, avocat à Tunis, 22, boulevard Farhat ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 27·fr
    ...e jusqu'à ce jour appelée « Litocalone » qui est produite par les ...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 13·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 15·fr
    ...utes deux surélevées de trois locaux, dont deux ont leur entrée à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 15·fr
    ...BUGEIA, afférant au local sis à Tunis, 12, avenue de Ghana. Les o...