Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 20·fr
    ...## CHAPITRE IV ## CONSEIL D'ADMINISTRATION ## ARTICLE 24 ## Com...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 6·fr
    ... ou à la participation à leur capital social; 4) — au règlement in...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 30·fr
    ...1) de tout engin de transport rapide utilisé soit comme moyen de r...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 6·fr
    ... de participation établie sur papier libre accompagnée des pièces ...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...imitée « LAURENT et Cie », au capital de 3.000.000 de francs, dont...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 17·fr
    ...Société Anonyme, au capital de 300.000 Dinars, dont le siège socia...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 20·fr
    ...3° Participation au capital social de la Société Régionale de Tran...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 26·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre, les pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 34·fr
    ...#### CHAPITRE PREMIER ##### Organisation Administrative Article ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 47·fr
    ...## CHAPITRE II ## Conditions requises pour être admis à concourir...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ...ation et de transmission d’un capital de connaissances, de formati...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 7·fr
    ...## CHAPITRE II ## DISPOSITIONS SPECIFIQUES ## Section I - Les la...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 13·fr
    ...des perfectionnements aux procédés de transmission rapide de donné...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 17·fr
    ...« Nouvel Etablissement Yet », au capital de 1.800 Dinars, dont le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 11·fr
    ...les prévues par le titre II, chapitre II de la loi sus-visé n° 60-...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 4·fr
    ...## CHAPITRE 2 ## Attributions spécifiques Art. 2. — En matière d...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 30·fr
    ...à l'enseigne « Le Métal », au capital de 2.100 dinars siège social...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 9·fr
    ...## CHAPITRE III ## Assemblée générale Art. 12. — Composition et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 3·fr
    ...Chapitre III du Titre V. — Les sous-titres sont supprimés. Articl...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 5·fr
    ...# TITRE V # La loi applicable Chapitre I # Dispositions général...